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  Les nanotechnologies ! 06/12/2016 02 02 46 (UTC)
   
 
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Les nanotechnologies reçoivent petit à petit un cadre juridique européen

Nanotechnologie
Le 20 décembre 2006, un travail bénévole de S. M..

S. M., le 31 janvier 2007

S. M., le 31 janvier 2007

 

En session cette semaine, le parlement européen s'est penché à deux reprises sur les nanotechnologies. D'une part dans le cadre d'un texte sur les produits cosmétiques ; d'autre part dans le cadre de la sécurité alimentaire. Probablement le début d'un long chemin de croix.

Nanotechnologies ?

Les nanosciences et nanotechnologies (NST) peuvent être définies comme l'ensemble des études et des procédés de fabrication et de manipulation de structures, de dispositifs et de systèmes matériels à l'échelle du nanomètre (nm).

Les nanosciences sont l'étude des phénomènes et de la manipulation de la matière aux échelles atomique, moléculaire et macromoléculaire, où les propriétés (physico-chimiques) diffèrent sensiblement de celles qui prévalent à une plus grande échelle.

Les nanotechnologies, quant à elles, concernent la conception, la caractérisation, la production et l'application de structures, dispositifs et systèmes par le contrôle de la forme et de la taille à une échelle nanométrique. (Wikipedia)

Bref, les nanotechnologies, c'est l'étude de l'ultra petit.

Petit comment au fait ? Un nanomètre (nm) correspond à un milliardième de mètre. Ou, si l'on veut, un millimètre divisé en un million ! Tout petit donc.

Pourquoi les nanotechnologies sont-elles intéressantes ?

Sans entrer dans des considérations trop techniques, disons qu'il y a au moins deux intérêts à la nanoscience :

* A l'échelle nanométrique, la matière présente des propriétés particulières qui peuvent justifier une approche spécifique. Il s'agit bien sûr des propriétés quantiques, mais aussi d'effets de surface, de volume, ou encore d'effets de bord.

En d'autres termes, une matière peut se comporter très différemment à l'échelle nanométrique, et cela pour deux raisons au moins :

soit parce qu'elle a un comportement réellement différent (exemple : le carbone devient plus solide que l'acier),

soit parce que la taille amplifie dans un sens ou dans un autre un comportement existant (exemple : l'effet de surface fait que plus la taille est petite, plus la surface est grande par rapport au volume, et quand la propriété recherchée est justement une propriété liée à la surface du matériau, cela devient intéressant).

* A l'échelle nanométrique, la toute petite taille fait en sorte que certaines choses peuvent passer là où, auparavant, la matière ne passait pas. Comme un filet de pêche : si le poisson est plus petit que la maille du filet, il passe. Cela permet d'envoyer à certains endroits des particules qui ne passaient pas auparavant, ou qui passaient mais dont la plus grosse taille causait des soucis. Dans le domaine médical, cet élément est très étudié.

Les risques

Les risques sont précisément liés à la taille : c'est une science en pleine émergence. On ne connaît donc pas nécessairement les effets secondaires de l'ultra-petit.

Les opposant aux nanotechnologies invoquent le principe de précaution, que l'on connaît bien dans le débats sur les ondes GSM, les biotechnologiques et les OGM.

Le règlement «cosmétiques».

Les députés européens et le Conseil sont parvenus à un compromis sur une proposition de règlement relatif aux produits cosmétiques. Ce compromis a été adopté cette semaine. Le but : simplifier la législation européenne sur les cosmétiques en remplaçant les 27 législations nationales, soit quelques 3500 pages de textes juridiques, par un seul règlement, tout en assurant la sécurité de ces produits.

  nanosciences

 

Les députés souhaitent que pour tout produit contenant des nanomatériaux, un niveau élevé de protection des consommateurs et de la santé humaine soit garanti.

Le texte adopté propose de définir un "nanomatériau" comme un "matériau non soluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externe(s) ou par une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm".

Les opposants critiquent cette définition, trop restrictive à leurs yeux. Il existe des nanomatériaux solubles et non bio-persistants, et ils ne voient pas pourquoi ceux-ci seraient exclus de la définition. Certes, les opposants admettent qu'en l'état actuel de la science, ces nanomatériaux solubles et non bio-persistants sont moins susceptibles de poser problème, mais ils ne voient pourquoi cela les exclurait de la définition.

Deux grands axes de protection sont prévus :

Tout ingrédient contenu sous la forme d'un nanomatériau devrait être clairement indiqué dans la liste des ingrédients sur l'étiquette. C'est le principe d'information.

Une méthode de test spéciale devrait être mise au point afin que les risques potentiels puissent être identifiés et évalués. C'est le principe de prudence. Quant à savoir comment ce principe sera mis en ouvre, le débat reste ouvert. Tous les nanomatériaux seront-ils soumis aux tests ? Qui fera les tests : le fabricant ou les autorités ? Qui les contrôlera ? Les résultats seront réévalués, et si oui par qui ? On se rappellera que ce point est l'un des grands confits dans le dossier des OGM puisque bien souvent, c'est le fabricant qui remet ses propres tests dont l'impartialité est souvent critiquée.

Le règlement « nouveaux aliments »

Nanotubes

Dans un rapport de codécision concernant la mise à jour des règles sur les nouveaux aliments dans la Communauté, le Parlement appelle notamment la Commission à faire en sorte que les aliments produits grâce aux nanotechnologies soient soumis à des tests plus poussés.

Selon ses promoteurs, La proposition de règlement du Parlement et du Conseil sur les aliments nouveaux a pour objectif de :

Simplifier la procédure d'autorisation et développer un système d'évaluation plus adapté pour les aliments traditionnels en provenance de pays tiers, qui sont considérés comme de nouveaux aliments en vertu du règlement actuel ;

Préciser la définition d'un nouvel aliment, en tenant compte des nouvelles technologies, et le champ d'application du règlement relatif aux nouveaux aliments ;

Améliorer l'efficacité, la transparence et la mise en ouvre du système d'autorisation.

Sont définis comme nouveaux aliments, les aliments qui n'ont pas été consommés de manière significative avant mai 1997, date à laquelle la première législation sur les nouveaux aliments a été introduite. Ces nouveaux aliments peuvent être des produits récemment développés tels que les aliments produits à l'aide de nouveaux procédés comme les nanotechnologies, mais également les aliments consommés traditionnellement hors de l'UE. Jusqu'ici 20 nouveaux aliments ont été autorisés dans l'UE, comme, par exemple, le jus de nono ou noni (fait à base d'une plante tahitienne) ou les "salatrims" (des nouveaux lipides utilisés dans des aliments destinés aux régimes hypocaloriques en substitut de matières grasses traditionnelles).

Selon les députés, les aliments produits au moyen de nanotechnologies nécessitent des méthodes spécifiques d'évaluation des risques. Il n'existe actuellement aucune méthode permettant d'évaluer l'innocuité des nanomatériaux. Ceux-ci devraient donc être évalués sur la base d'essais spécifiques pour les nanomatériaux. En outre, tout ingrédient contenu sous la forme d'un nanomatériau devrait être clairement indiqué dans la liste des ingrédients.

Attachment(s): Rapport du PE sur les produits cosmétiques (443 KB), Rapport du PE sur les nouveaux aliments (792 KB)


Une entête réalisée bénévolement par Renée-Andrée ORABONA que nous remercions vivement.







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LES NORMES EN VIGUEUR, Y COMPRIS LES NOUVELLES NORMES EUROPPEENNES POSENT PROBLEME POUR PLUSIEURS RAISONS :

- D'abord, seuls les rejets dans l'atmosphère sont pris en compte dans le calcul des rejets d'un incinérateur. Or, d'après Greenpeace [1], " La réduction des émissions de dioxine et des métaux lourds dans les fumées semble avoir abouti à un accroissement parallèle du re largage de ces substances dans les cendres résiduelles, qui contaminent notre environnement".

Conclusion : les quantités de polluants rejetées dans l'environnement sont largement sous-estimées.

- Par ailleurs, selon le même rapport, Les nouvelles directives européennes n'ont pas formulé leurs objectifs de réglementation et de contrôle en fonction des impacts sur la santé humaine, mais en fonction de la faisabilité technique.

Cela signifie que les normes s'alignent sur les évolutions techniques en matière de traitement des fumées. Elles ne s'alignent pas sur les recherches en matière de santé.

Pour preuve, la lettre du SMVO de mai 2000 présente un tableau qui compare les rejets garantis par le projet d'incinérateur géant et les normes. Dans ce tableau, on constate qu'une installation à la pointe de la technique parvient tout juste à respecter les normes, dans le meilleur des cas pour les molécules dangereuses comme les dioxines et les furannes, de nombreux métaux lourds (Sb, As, Pb, Cr, Co, Cu, Mn, Ni, V, Sn, Se, Te), les chlorures d'hydrogène, l'oxyde d'azote et d'autres polluants.

- Concernant les rejets dans l'atmosphère, l'incertitude sur les quantités de polluants relargués est liée à la méthode de mesure. En Belgique une étude a montré que la technique de mesure des dioxines sur quelques heures (18 heures dans l'étude) avait sous estimé les émissions de dioxines par un facteur trente à cinquante. Or en France les mesures ont lieu sur des périodes de 6 à huit heures.

En conclusion, il est permis de douter des garanties données par un constructeur en matière de quantité de polluants rejetés dans l'atmosphère.

- Une étude publiée par The Lancet en mai 2001 (cette revue fait autorité au niveau mondial en matière d'études épidémiologiques) montre que même des doses de polluants très faibles ( en dessous des normes ) entraînent des modifications biologiques et des conséquences négatives pour la santé.
  ( Pollution ! )
Être exposé aux polluants atmosphériques c'est entrer en contact avec eux par l'intermédiaire de l'air ambiant. L'effet sanitaire éventuel est lié, notamment à la "dose absorbée". Cette dose est éminemment difficile à mesurer (Plan Régional IDF sur la Qualité de l'Air - PRQA, 1999)
L'impact de la pollution dépend de notre état de santé, de la concentration des polluants dans l'air, de la durée d'exposition, et de l'importance des efforts physiques que nous réalisons.
Ces quatre facteurs sont très importants dans l'évaluation précise de risques sanitaires liés à la pollution chez un individu. Et, ce dernier point est particulièrement sensible dans les zones de loisirs où les activités physiques et sportives sont nombreuses et les enfants plus fragiles présents.

Les véhicules de type diesel sont fortement émetteurs d'oxydes d'azote et de particules fines. En effet, les diesels émettent 30 à 100 fois plus de particules que les véhicules à essence, ce qui constitue 90 % des particules émises par l'ensemble des véhicules !
La composition des particules qui sont présentes dans l'atmosphère reste complexe à déterminer vu qu'elles résultent de mélanges de substances et d'agrégats dont l'origine, la granulométrie et la composition chimique varient en fonction du temps et de l'environnement.
On peut ainsi y relever du carbone, des composés minéraux d'origine tellurique ou anthropique (métaux, sels, nitrates, sulfates, composés organiques : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)).
L'adjonction d'additifs dans le gazole pour le rendre plus performant est également à l'origine de la toxicité des particules. Les sulfates et le carbone restent les constituants principaux des particules. De plus, celles qui sont émises par les différentes sources se modifient au cours de leur passage dans l'atmosphère. Par exemple, une particule carbonée d'origine diesel de 0,1 micromètre (µm) peut s'agglomérer avec d'autres particules et s'enrober de nitrates et de sulfates provenant de la transformation chimique des polluants gazeux.
  ( Pollution de l'air )
Dorénavant, les médias relatent quotidiennement les problèmes environnementaux. Les occasions sont malheureusement devenues multiples et la pollution atmosphérique s'impose comme un sujet qui préoccupe de plus en plus les citoyens, les journalistes, les politiques et les gouvernements.
A ce titre, les alertes sont nombreuses comme en témoigne la presse : "En Île-de-France AIRPARIF recommande aux personnes à risques (jeunes enfants, personnes asthmatiques ou allergiques, insuffisants respiratoires chroniques, personnes âgées... ) d'éviter toute activité physique intense et de respecter scrupuleusement les traitements médicaux en cours" (TF1, le 18 juillet 1999) ; "La pollution atmosphérique s'est aggravée en Île-de-France : Tous les éléments étaient conjugués pour que des pics de pollution atmosphérique soient à nouveau enregistrés (...) une météo défavorable, avec du soleil et un vent faible, une circulation routière très intense" (Le Monde, le 30 juillet 1999).

Ces deux extraits de presse écrite et de journal télévisé rendent compte des quatre composantes de la pollution atmosphérique :

* celle-ci est nuisible à la santé des personnes sensibles et vulnérables,
* les activités sportives leur sont déconseillées,
* elle se traduit par des " pics " lors de situations météorologiques anticycloniques,
* elle émane majoritairement du trafic routier.

L'état de la qualité de l'air en Île-de-France est donnée par le réseau de surveillance AIRPARIF.

Ces informations et ces préoccupations relativement récentes (elles datent d'une vingtaine d'années environ) attestent du renforcement des réseaux de mesures de la pollution atmosphérique et expliquent les agitations politiques et gouvernementales.
La journée annuelle "En ville sans ma voiture" dont les avantages ne sont pas perçus unanimement en est un exemple tout comme les efforts très récents des constructeurs automobiles qui nous proposent enfin des moteurs alternatifs (hybrides, électriques...).

Tandis que la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie fut promulguée fin 1996, la même année les programmes PRIMEQUAL (qui a pour objectif de dresser un état des connaissances sur les différents aspects de la pollution atmosphérique) et PREDIT (focalisé sur la pollution des transports terrestres) se sont associés sous le terme PRIMEQUAL-PREDIT, programme national de recherche pour une meilleure qualité de l'air à l'échelle locale. Ceci, afin de maintenir la cohérence de toutes les recherches menées dans le domaine de la pollution de l'air urbain. De plus, l'année 1999 a vu apparaître les Plans Régionaux pour la Qualité de l'Air (PRQA) qui répertorient sur une échelle régionale les principaux polluants atmosphériques et l'évolution des sources d'émissions.
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